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Marques déposées par monsieur TERRIER CHRISTOPHE
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DOMAINE DU CLOS DES CARRIERES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU CLOS DES CARRIERES
M TERRIER CHRISTOPHE

Numéro de dépôt :
3111750
Date de dépôt :
06/07/2001
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
06/07/2011

Présentation de la marque DOMAINE DU CLOS DES CARRIERES

Déposée le 6 juillet 2001 par monsieur TERRIER CHRISTOPHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE DU CLOS DES CARRIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-34 du 24 août 2001.

Le déposant est monsieur TERRIER CHRISTOPHE domicilié(e) SAINT AMOUR BELLEVUE, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M TERRIER CHRISTOPHE - France.

La marque DOMAINE DU CLOS DES CARRIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3111750.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU CLOS DES CARRIERES est expirée depuis le 6 juillet 2011.

TERRIER CHRISTOPHE a également déposé les autres marques suivantes : SECURIBAT , DOMAINE DE LA FOLIE , DOMAINE DU CLOS DES CARRIERES


M TERRIER CHRISTOPHE - SAINT AMOUR BELLEVUE, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France


M TERRIER CHRISTOPHE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-51

Publication - Publication le 24 août 2001 au BOPI 2001-34

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée domaine du clos des carrières.